Le président de la SEC déclare que les cryptos de PoS pourraient être des titres.

Selon un rapport, le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré que les crypto-monnaies de PoS peuvent être considérées comme des titres selon le test Howey.

Gensler qualifie les crypto-monnaies de PoS des titres.

Gensler a déclaré que les actifs natifs des blockchains de preuve de participation, qui permettent aux détenteurs de gagner passivement des rendements grâce au jalonnement, pourraient passer le test de Howey. Il existe aujourd’hui de nombreux actifs de ce type sur le marché, notamment Cardano, Solana.

Le test Howey détermine si un actif est considéré comme un « contrat d’investissement ». L’actif est donc obligatoirement soumis aux lois fédérales sur les titres. Selon le test, un actif est considéré comme un « contrat d’investissement » si un investisseur s’engage à utiliser ses fonds pour financer une entreprise afin de profiter de ses efforts. Gensler affirme que les crypto-monnaies de preuve de participation peuvent réussir ce test.

Le rapport indique : « C’est un autre indice que, selon le test Howey, le public investisseur anticipe des bénéfices basés sur les efforts des autres ».

Hier, Gensler a réitéré sa conviction que la plupart des crypto-monnaies sont des titres. Cela pendant une audience de surveillance institutionnelle devant le Comité sénatorial des banques.

Ethereum se classerait-elle comme titre ?

Récemment, Ethereum est passé d’un mécanisme de consensus de preuve de travail à une preuve de participation. Les blockchains de PoS fonctionnent en permettant aux participants du réseau de « staker » leurs pièces. En d’autres termes, ils verrouillent essentiellement leur crypto-monnaie pour traiter les transactions et assurer la sécurité du réseau.

Si la déclaration Gensler s’avère être correcte, la décision historique d’Ethereum signifiera que l’actif peut désormais être qualifié de « titre ». Ainsi, il sera donc soumis aux lois sur les valeurs mobilières.

Cependant, Gensler a précédemment refusé de commenter spécifiquement Ethereum. Selon le rapport, il n’a pas spécifiquement mentionné Ethereum. En effet, il n’a pas précisé tout autre jeton lors de ses commentaires sur le jalonnement et les jetons de preuve de participation.

En outre, CoinbaseCircleGeminiNexo et Celsius ont déjà été signalées par les régulateurs fédéraux pour leurs produits de rendement. Cela a suscité des discussions sur les «titres non enregistrés». Cependant, les partisans de l’industrie de la cryptographie ont critiqué la SEC. En particulier, sur sa stratégie de « surveillance de l’application » et son manque de directives réglementaires.  

Bonus : Le dernier rapport montre que Celsius a plus de 2 milliards de dollars de dettes.

 

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