Le gestionnaire d’actifs numériques Grayscale a postulé récemment pour les fiducies Stellar, Zcash et Horizen. En conséquence, la SEC conteste l’analyse des jetons par Grayscale en vertu des lois sur les valeurs mobilières applicables. Si ces altcoins sont considérés comme des titres, cela pourrait mettre en péril d’autres fiducies de Grayscale.
3 altcoins de Grayscale assimilés à des titres par la SEC
Grayscale a répondu dans un récent dépôt réglementaire à la suite d’une enquête de la SEC. Elle vise à déterminer si 3 des produits d’investissement de Grayscale étaient des valeurs mobilières. Les fiducies Grayscale offre aux investisseurs un accès facile aux actifs numériques aux côtés des actions et des obligations. Il détient des milliards de dollars en BTC et ETH dans ses fiducies Bitcoin et Ethereum, et 40 millions de dollars dans les altcoins en question.
Comme le souligne Coindesk, le géant a admis que Zcash, Stellar Lumens et Horizen peuvent bel et bien être considérés comme des titres. En fait, ils ne seront plus compatibles avec les cotations des comptes de courtage. Les offres ne peuvent porter que sur des produits fondés sur des titres.
Les crypto-monnaies peuvente être classé soit la catégorie des matières premières (commodities), soit des titres ou valeurs mobilières (securities). Ce sujet est important car l’impact sur les acteurs de l’industrie est différent selon leurs qualifications juridiques. En fait, si une crypto-monnaie est un titre, elle ne peut être légalement vendue au public que sous certaines conditions. Autrement dit, si l’émetteur a déjà été enregistré auprès de la SEC et adhère à un régime de divulgation strict.
Malgré que les altcoins ne représentent qu’une petite partie des avoirs en crypto-monnaies de la société, la possibilité qu’ils soient des titres signifie que Grayscale pourrait être contraint de retirer ses fiducies les plus importantes.
La controverse entre Grayscale et la SEC
La demande de la SEC souligne la volonté de l’agence de réglementer l’espace crypto. Cependant, il n’y a pas de consensus permettant sur la question de savoir si les crypto-monnaies sont des titres aux États-Unis
En outre, Grayscale est dans une bataille juridique avec la SEC au sujet du rejet par l’agence de la demande de Grayscale de convertir sa fiducie bitcoin en un fonds négociable en bitcoins en espèces. Le changement donnera à l’entreprise un répit, car les actions de fiducie se négocient en dessous du bitcoin.
La poursuite de Grayscale recevra probablement une décision des tribunaux au troisième trimestre de 2023 ou au début de 2024 et pourrait atterrir devant la Cour suprême des États-Unis.
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